Mentions légales

Propriété du site
FLORE DAMIEN BRAILLARD
17, rue de la Pommeraie - 89520 Perreuse
Téléphone : 06.86.55.73.24
Mail : contact@maison-forte-perreuse.fr
Siret : 95264185000013

Conception du site Internet
Nathalie Plagnol
44220 Couëron
Téléphone : 07.81.08.00.29
Mail : contact@nathalie-plagnol.fr
Site internet : https://nathalie-plagnol.fr

Hébergement
O2SWITCH
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 100 000€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 807 00024 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 279.
http://www.o2switch.fr/

Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de notre site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Droits d’auteur
Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéo, logiciels, plans, noms, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du propriétaire du site internet maison-forte-perreuse.fr, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.